Mentions légales

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par Futura Food SARL au capital de 13000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de DIJON sous le numéro 828218081 dont le siège social est situé au Futura Food 2 Rue Coysevox, Bureau 3, 69001 Lyon, Numéro de téléphone 0631988906, Adresse e-mail : thomas.faucher[@]futura-food.com.

N° de TVA intracommunautaire : FR31828218081 Le Directeur de la publication est Thomas Faucher.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

Le site a été créé par SvNProd – Conception de site internet

L’hébergeur du Site est la société o2switch, dont le siège social est situé au Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand , avec le numéro de téléphone : 0444446040.

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.